PERLES NOIRES
Présentation de la marque PERLES NOIRES
Déposée le 30 novembre 2010 par GFA CHATEAU LE TROSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERLES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES NOIRES est expirée depuis le 30 novembre 2020.
GFA CHATEAU LE TROS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 6 juillet 2011 - Retrait partiel n°553103 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36