Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES NOIRES
GFA CHATEAU LE TROS, GFA

Numéro de dépôt :
3786849
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
PERLES NOIRES de GFA CHATEAU LE TROS

Présentation de la marque PERLES NOIRES

Déposée le 30 novembre 2010 par GFA CHATEAU LE TROSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est GFA CHATEAU LE TROSTODO domicilié(e) 1 LE BROUSTERA - 33420 - TIZAC DE CURTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 815 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LE TROS domicilié(e) 1 LE BROUSTERA - 33420 - TIZAC DE CURTON - France.

La marque PERLES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES NOIRES est expirée depuis le 30 novembre 2020.

GFA CHATEAU LE TROS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE TROS , CLOS DU GRAND BARBEY , DOMAINE BEAUSOLEIL


GFA CHATEAU LE TROS, GFA - 1 LE BROUSTERA - 33420 - TIZAC DE CURTON - France - SIREN 351815469


GFA CHATEAU LE TROS - 1 LE BROUSTERA - 33420 - TIZAC DE CURTON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 6 juillet 2011 - Retrait partiel n°553103 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Vins rouge de Bordeaux.